Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COIN DES CITROUILLES
VIA NATURE, SARL

Numéro de dépôt :
3950767
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
LE COIN DES CITROUILLES de VIA NATURE

Présentation de la marque LE COIN DES CITROUILLES

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE COIN DES CITROUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA NATURE domicilié(e) min bat a1, 2300 chemin de saint gens - 84200 - carpentras - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 168 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA NATURE, M. Nicolas Chabas domicilié(e) min bat a1, 2300 chemin de saint gens - 84200 - carpentras - France.

La marque LE COIN DES CITROUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COIN DES CITROUILLES est expirée depuis le 3 octobre 2022.

VIA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OYATE , LE POINT O'MELET


VIA NATURE, SARL - min bat a1, 2300 chemin de saint gens - 84200 - carpentras - France - SIREN 530168806


VIA NATURE, M. Nicolas Chabas - min bat a1, 2300 chemin de saint gens - 84200 - carpentras - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.